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Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société Alpes Isol' Rénovation, SARL au capital social de 60 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Grenoble sous le numéro RCS Grenoble 903 558 271, SIRET 903 558 271 00025, numéro de TVA intracommunautaire FR 76 903558271.

Gérant : M. Fabrice Rolland.
Siège social : 5 rue Ampère, 38000 Grenoble, France.
Téléphone : 04 76 21 45 60.
Email : [email protected].

2. Hébergeur

Le site est hébergé par la société OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable au 1007.

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est M. Fabrice Rolland, en sa qualité de gérant de Alpes Isol' Rénovation.

4. Assurance et garanties

Alpes Isol' Rénovation est titulaire d'une assurance de responsabilité civile décennale couvrant ses travaux d'isolation thermique par l'extérieur et de rénovation énergétique, conformément à l'article 1792 du Code civil. Nos ouvrages bénéficient de la garantie de parfait achèvement (article 1792-6) et l'entreprise est qualifiée RGE Qualibat pour la mention isolation thermique par l'extérieur.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des textes, visuels et éléments graphiques présents sur ce site sont la propriété exclusive de Alpes Isol' Rénovation, sauf mention contraire, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

6. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Grenoble seront seuls compétents, y compris en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.